Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SARL DES DEUX PRINTEMPS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4054799
Date de dépôt :
12/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/12/2023
Marque en couleurs, figurative de DES DEUX PRINTEMPS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DES DEUX PRINTEMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DES DEUX PRINTEMPS domicilié(e) 858 route de Montluzin - 69380 - CHASSELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 619 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERFRANCE RHONE, Service juridique domicilié(e) 18 avenue des Monts d'Or - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054799.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 décembre 2023.

DES DEUX PRINTEMPS a également déposé les autres marques suivantes : DIV' IN NATURE


SARL DES DEUX PRINTEMPS, société à responsabilité limitée - 858 route de Montluzin - 69380 - CHASSELAY - France - SIREN 443619887


CERFRANCE RHONE, Service juridique - 18 avenue des Monts d'Or - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confiture, compotes, huiles et graisse.

Glaces, miel, sauces, moutardes, vinaigre, épices, confiserie.

Produits agricoles horticoles et forestiers non préparés ni transformés, fruits et légumes frais, semences, graines, plantes et fleurs.